La classification des équidés en France

Les dispositions des articles 1 et 2 de l’arrêté du 24 avril 2009 précisent qu'un équidé d'élevage et de rente reçoit une appellation donnée par l'IFCE et que l'appellation d'un équidé enregistré correspond à la dénomination de la race du livre généalogique dans lequel il est inscrit.

La classification des équidés se fait désormais en 2 grandes catégories conformément aux exigences européennes :

     • Les équidés enregistrés qui sont inscrits dans un livre généalogique et portant l'appellation d'une race ;

     • Les équidés d'élevage et de rente qui correspondent aux équidés portant les appellations "Origine Constatée" (OC) et "Origine Non Constatée" (ONC).

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Niveau de technicité :
Troupeau au galop
Sommaire

Les races

Seuls les animaux inscrits dans une race gérée ou reconnue peuvent porter l’appellation de la race à la naissance ou lors de leur importation.

Les Poulain de sang avec sa mère © L. Launayraces d’équidés élevées en France sont regroupées en races de :

  • Chevaux de Sang, comprenant les chevaux de courses et les chevaux de selle ;
  • Chevaux de trait ;
  • Poneys ;
  • Ânes.

Dans l’attente de parution des textes réglementaires permettant d’agréer des organismes de sélection en France, l’Ifce est amené par défaut à effectuer la tenue des livres généalogiques en partenariat avec les associations nationales de race qui étaient agréées jusqu’au 31 décembre 2014. L’Ifce est donc un organisme de sélection par défaut pour les races reconnues en France conformément aux dispositions de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.

Chaque race gérée possède un Stud-book français sur lequel figure tous les animaux inscrits dans la race. Il est pris en charge par une association nationale de race qui peut être agréée par le Ministère de l’Agriculture en tant qu'organisme de sélection agréé. En cas d’absence d’association agréée, l’Ifce est organisme de sélection par défaut et est responsable de la gestion de la race qu’il effectue en concertation avec l’association partenaire.

Les Conventions

Depuis 2008, des conventions signées entre le SIRE et le Stud-book d'origine de races étrangères. Elles permettent aux éleveurs d’inscrire leurs produits nés en France dans le Stud-book d'origine de la race.

Le SIRE ne s’occupe pas de la gestion du règlement du Stud-book. Il atteste simplement d’une inscription réalisée par le Stud-book d'origine de la race.

Les chevaux nés sur le sol français peuvent donc porter l’appellation de leur race à la naissance au même titre que les chevaux inscrits dans une race gérée.

Pour connaître les races concernées et les démarches concernant les chevaux de races conventionnés, consultez la page correspondante dans la rubrique SIRE & Démarches.

Cheval né en France avec un document émis par un autre organisme que l'Ifce

Depuis 2013, les chevaux nés en France peuvent avoir un document d’identification établi par un organisme émetteur autre que l’Ifce. Ces équidés doivent toutefois être enregistrés dans un délai de deux mois auprès du fichier central SIRE s'ils sont stationnés sur le territoire français.

Pour certaines races, un accord a été signé avec l’Ifce permettant l'enregistrement de l’équidé auprès du fichier central SIRE d'après les informations transmises par l’organisme émetteur.

Pour en savoir plus sur les races concernées et les démarches à effectuer, consultez la page correspondante dans la rubrique Sire & Démarches.

Les "Origines Constatées"

Cheval gris qui broute © AC Grison

Les dispositions de l’article 7 de l’arrêté du 24 avril 2009 précisent que «portent l'appellation "Origine Constatée" les produits nés en France, non inscrits à un Stud-book, ne pouvant bénéficier d'aucune des appellations attribuées en application des articles 5 et 6, et :

1° Issus d'une saillie régulièrement déclarée d'un étalon approuvé, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance, ou

2° Issus d'une saillie non déclarée, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance et ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible par génotype.»


On retrouve donc sous cette appellation :

  • Les équidés issus d'un croisement non prévu par un livre généalogique ;
  • Les équidés issus de parents non-admis à la reproduction dans un livre généalogique ou portant eux-mêmes l'appellation OC ou ONC.

Dans tous les cas, cela signifie que l'âge de l'équidé ainsi que de ses deux parents sont connus et certifiés.

A titre d’exemple : Le produit issu du croisement d’un étalon Selle Français approuvé et d’une jument Cheval de Mérens porte l’appellation «Origine Constatée» puisque ce croisement n'est reconnu par aucun stud-book. De même, un produit issu d'une saillie non déclarée car le père n'est pas approuvé porte l’appellation «Origine Constatée» sous réserve que la naissance soit régulièrement déclarée, que le signalement soit relevé sous la mère avant le 31 décembre de l'année de naissance et qu'un contrôle de filiation compatible ait été effectué.

Les "Origines Non Constatées"

Porte l’appellation «Origine Non Constatée» tout équidé ne pouvant porter aucune appellation pré-citée.

Autrement dit, un animal non inscrit à un stud-book et ne pouvant pas non plus porter l’appellation « Origine Constatée » est « Origine Non Constatée ». Aucun pedigree n'apparaît dans son document d'identification.

Pour en savoir plus sur l'enregistrement des chevaux ONC, consultez la page correspondante dans la rubrique SIRE & Démarches.

Les registres

Baudet poitevin © P. LandoJusqu’aux naissances 2009 incluses, il existait des registres gérés par les Haras Nationaux. Les produits nés en France, identifiés mais non inscriptibles à un Stud-book pouvaient y être inscrits sous certaines conditions.


Il existait ainsi un registre du cheval de selle, un registre du cheval de trait, un registre poney, un registre du Trotteur Français, le registre des Origines étrangères, le registre de l’âne.


Depuis les naissances 2010, l’IFCE n’inscrit plus d’équidé dans ces registres. Les animaux y ayant été inscrits auparavant gardent tout de même l’appellation du registre et ceux nés à partir du 1er janvier 2010 portent désormais l’appellation «Origine Constatée».

Les conséquences de cette classification

La classification des équidés entraîne des conséquences notamment sur la participation aux différents concours et compétitions.


Rappelons qu’il existe 4 grands types de concours :

  • Les concours d’élevage : manifestations publiques ayant pour objet de mettre en valeur les meilleurs sujets dans un but d'amélioration génétique ;
  • Les concours SHF : valorisation des chevaux et poneys de sport ;
  • Les concours FFE : organisation des concours « officiels » ;
  • Les concours club, gérés par la FFE.


Le tableau ci-dessous résume la problématique :

Dénomination des produitsConséquences
Race ou registreLes produits ont accès à l'ensemble des compétitions d'élevage, de la SHF et de la FFE
Origine ConstatéeLes produits ont accès aux compétitions SHF et FFE
ONCLes produits ont accès aux concours club

Textes juridiques de référence

Pour plus d'information, consultez la page correspondante dans la rubrique Sire & Démarches.

En savoir plus sur nos auteurs
  • FNC Fédération nationale du Cheval
  • S. Huet
  • Cécile ARNAUD Responsable du bureau naissances et conseiller juridique - Ifce
  • Julie SCHNEIDER Directrice centrale des contrôles et de l'identification de terrain - Ifce
  • Mathilde DHOLLANDE Responsable marketing et communication Ifce-SIRE
Pour retrouver ce document: www.equipedia.ifce.fr
Date d'édition: 16 11 2019
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