Les différents types de documents d'identification

Le document d'identification (appelé également livret ou passeport) est le seul document officiel qui certifie l’identité d’un équidé. Il s’agit de l’équivalent de la carte d'identité pour les humains.

Dans la majorité des cas, pour les chevaux nés en France, il est émis par l'Institut français du cheval et de l'équitation. Mais depuis 2013, il peut également être émis par un stud-book étranger (ce qui n'exclut pas un enregistrement obligatoire au SIRE).

Ce document a valeur :

• De document d'identification ;
• De certificat d'origine (lorsque les origines sont reconnues) et d'inscription éventuelle dans un stud-book ;
• De document sanitaire ;
• De passeport.

Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements.

Un seul et même modèle a donc été mis en place pour tous les équidés, avec la distinction que le document destiné aux équidés avec origines certifiées présente en plus la section V relative aux origines.

Le document destiné aux équidés d'origine non constatée (ONC) sera distingué par sa couleur de couverture unique noire. Les équidés avec origines bénéficieront d’une couverture dont la couleur change chaque année (avec une rotation de 21 couleurs). La couverture des duplicatas de document d’identification est quant à elle de couleur gris métallisé.

La carte d’immatriculation permet le suivi de la propriété de chaque cheval.
Outre le numéro SIRE et le nom du cheval, le nom et l’adresse du propriétaire déclaré et enregistré au fichier central figurent sur ce document.
A chaque transfert de propriété (vente, donation ou autres), la déclaration de changement de propriétaire est à réaliser par l'acheteur auprès du SIRE dans les 30 jours qui suivent l'achat de l'équidé.

La carte d'immatriculation existe au format papier ou sous une forme dématérialisée sur Internet.

Les chevaux introduits ou importés doivent être immatriculés au fichier central dans les 30 jours qui suivent leur arrivée. Pour ce faire, le propriétaire doit transmettre un dossier au SIRE pour enregistrement.

Le SIRE immatricule les chevaux (délivrance d’un numéro SIRE) et valide simplement le document d’identification étranger lorsqu’il est conforme à la réglementation communautaire.

Si le document présenté ne correspond pas à un passeport communautaire (à la norme européenne), le SIRE édite un document français dans lequel est inséré le cas échéant le document étranger.