Les différents types de documents d'identification

Seuls les vétérinaires et identificateurs peuvent procéder au relevé et/ou à la validation des signalements/certifications d'identité des équidés. L’identification des équidés nécessite un support papier. En France, celui-ci est soit édité par l'Ifce (Institut français du cheval et de l'équitation), soit par un stud-book étranger (passeport). Les informations qui y sont portées sont enregistrées et gérées par le SIRE (Système d'Information Relatif aux Equidés) à Pompadour. Si l'Ifce n'est pas l'organisme émetteur du passeport, l'enregistrement des informations au SIRE est toutefois obligatoire. Il existe plusieurs modèles de documents selon le type d’équidé.

1

par Mathilde DHOLLANDE - Julie SCHNEIDER - | 02.05.2019 |
Niveau de technicité :
Papiers SIRE © M. Dhollande
Sommaire

Le document d'identification (ou livret ou passeport)

documents d'accompagnement © M. DhollandeLe document d'identification (appelé également livret ou passeport) est le seul document officiel qui certifie l’identité d’un équidé. Il s’agit de l’équivalent de la carte d'identité pour les humains.

Dans la majorité des cas, pour les chevaux nés en France, il est émis par l'Institut français du cheval et de l'équitation. Mais depuis 2013, il peut également être émis par un stud-book étranger (ce qui n'exclut pas un enregistrement obligatoire au SIRE).


Ce document a valeur :

  • De document d'identification ;
  • De certificat d'origine (lorsque les origines sont reconnues) et d'inscription éventuelle dans un stud-book ;
  • De document sanitaire ;
  • De passeport.

Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements.

Depuis le 1er janvier 2016, le règlement européen 2015-262 définit un nouveau modèle de document d'identification. L'Ifce en a profité pour revoir le modèle de l'ensemble de ses documents tout en s'adaptant aux besoins de ses utilisateurs.

Un seul et même modèle a donc été mis en place pour tous les équidés, avec la distinction que le document destiné aux équidés avec origines certifiées présente en plus la section V relative aux origines.

Le document destiné aux équidés d'origine non constatée (ONC) sera distingué par sa couleur de couverture unique noire. Les équidés avec origines bénéficieront d’une couverture dont la couleur change chaque année (avec une rotation de 21 couleurs). La couverture des duplicatas de document d’identification est quant à elle de couleur gris métallisé.

La carte d'immatriculation

carte d'immatriculationLa carte d’immatriculation permet le suivi de la propriété de chaque cheval.
Outre le numéro SIRE et le nom du cheval, le nom et l’adresse du propriétaire déclaré et enregistré au fichier central figurent sur ce document.
A chaque transfert de propriété (vente, donation ou autres), la déclaration de changement de propriétaire est à réaliser par l'acheteur auprès du SIRE dans les 30 jours qui suivent l'achat de l'équidé.

La carte d'immatriculation existe au format papier ou sous une forme dématérialisée sur Internet.

Documents des chevaux étrangers

Les chevaux introduits ou importés doivent être immatriculés au fichier central dans les 30 jours qui suivent leur arrivée. Pour ce faire, le propriétaire doit transmettre un dossier au SIRE pour enregistrement.

Le SIRE immatricule les chevaux (délivrance d’un numéro SIRE) et valide simplement le document d’identification étranger lorsqu’il est conforme à la réglementation communautaire.


Si le document présenté ne correspond pas à un passeport communautaire (à la norme européenne), le SIRE édite un document français dans lequel est inséré le cas échéant le document étranger.

- Les documents officiels répondent à des normes européennes.
- Ils doivent accompagner l’équidé dans tous ses déplacements, afin de pouvoir être présentés lors de toute demande des autorités compétentes en matière de contrôles.
- A la mort de l’animal, ces documents doivent être retournés au SIRE.
- Les manquements aux obligations en matière d’identification sont punis de contraventions de 3ème classe.

En savoir plus sur nos auteurs
  • Mathilde DHOLLANDE Responsable marketing et communication Ifce-SIRE
  • Julie SCHNEIDER Directrice centrale des contrôles et de l'identification de terrain - Ifce
Pour retrouver ce document: www.equipedia.ifce.fr
Date d'édition: 19 09 2019
Cette fiche vous a-t-elle été utile ?