Contrats

Pension, location, prêt à usage d'un équidé, saillie... les contrats sont courants et variés dans la filière équine. Comment bien les comprendre ?

Le contrat au pair d’un équidé est un contrat de mise à disposition d’un cheval auprès d’un centre équestre afin que ce dernier puisse l'utiliser.

Très répandu dans le monde équestre, le contrat de prêt à usage d’un équidé présente des intérêts tant pour le propriétaire que pour l'emprunteur.

La location d’un équidé n’est pas un acte anodin. Il est conseillé d’établir un contrat précisant les clauses de la location pour protéger les parties...

Responsabilité, obligations... zoom sur le contrat de pension conclu entre le propriétaire/cavalier du cheval et le détenteur.

Quelle que soit la forme de prestation convenue pour le travail du cheval, le contrat d'entraînement, liant propriétaire et entraîneur, est réglementé...

Spécifique au monde des courses hippiques, le contrat d'association est une convention permettant l’exploitation de la carrière de courses d’un équidé...

Le contrat de location de carrière de course est un contrat d’entraînement spécifique au cheval de course. Responsabilité, obligations...

Le contrat de saillie est rédigé entre l'éleveur et le propriétaire d'un étalon pour éviter toute difficulté en cas de litige ultérieur.

Conclu entre le propriétaire d’un étalon et un étalonnier, le contrat de monte permet d'optimiser la gestion de la carrière de reproducteur du cheval.

Le contrat de location de ventre d’une jument est un contrat par lequel le propriétaire loue le ventre de sa jument pour un transfert d’embryon.

Tout propriétaire peut souscrire une assurance pour couvrir les risques auxquels son cheval est exposé durant sa vie : décès, blessure/maladie, vol...