Lire un règlement de Stud-book

Connaître les Stud-books et comprendre leurs règlements est indispensable pour les éleveurs, et intéressant pour tous les acteurs de la filière. Cette page vous aidera à mieux cerner le contenu d'un règlement de Stud-book, et vous aiguillera dans votre recherche d'information dans ces règlements. 

1

Niveau de technicité :
Etalon Islandais
Sommaire

Qu’est-ce qu’un Stud-book ?

Un Stud-book est un livre généalogique qui répertorie tous les animaux appartenant à une race d’équidés. 

Un Stud-book est tenu par un organisme de sélection qui est soit une Association Nationale de race agréée soit l’Institut français du cheval et de l'équitation (Ifce) qui est organisme de sélection par défaut.

Lorsqu’une Association de race est agréée, elle peut déléguer certaines missions liées à son statut d’organisme de sélection à un organisme tiers qui peut être l’Ifce. 

Hormis les 3 races de chevaux de course, les 53 Stud-books français sont regroupés au sein de livres généalogiques :

  • Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle : 13 Stud-books ;
  • Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle : 15 Stud-books ;
  • Livre généalogique des races de poneys : 11 Stud-books ;
  • Livre généalogique des races de chevaux de trait : 10 Stud-books ;
  • Livre généalogique des races d’ânes : 7 Stud-books.

Chaque Stud-book est régi par un règlement de Stud-book.

Qu’est-ce qu’un règlement de Stud-book ?

Un règlement de Stud-book fixe les règles d’organisation, d’inscription et de reproduction au sein d’un Stud-book.

Il complète les dispositions générales relatives à l’organisation des fichiers généalogiques, qui sont applicables à l’ensemble des Stud-books. 

Le règlement de Stud-book définit un programme d’élevage ayant pour objectif la valorisation et l’amélioration génétique d’une race. Son contenu et ses orientations sont déterminés par une Commission de Stud-book dont les membres sont nommés par le Conseil d’Administration de l’association nationale de race.

Comment lire un règlement de Stud-book ?

Tous les règlements de Stud-book possèdent globalement la même architecture.

Préambule de présentation du règlement

L’objectif d’un règlement de Stud-book est de fixer les conditions et les modalités de sélection des reproducteurs.

Composition du Stud-book

Les différents répertoires permettant de classer les animaux au sein du Stud-book sont énumérés. 

En général, il contient également la liste des naisseurs, c’est-à-dire les personnes ayant fait naître un produit portant l’appellation de la race à la naissance.

Appellation

Le règlement précise quels sont les animaux autorisés à porter l’appellation de la race du Stud-book. 

Conditions d’inscription au Stud-book

Un animal n’est inscriptible que dans un seul Stud-book en tant que produit.

Il existe quatre types d’inscription à un Stud-book :

  • Inscription au titre de l’ascendance : le produit est issu de deux parents portant l’appellation de la race et respectant les conditions d’admission à la reproduction ;
  • Inscription à titre rétroactif : le produit est issu d'un ou deux parents portant l’appellation de la race et respectant les conditions d’admission à la reproduction après la naissance du produit ;
  • Inscription à titre initial : l’animal porte l’appellation Origine Constatée, Origine Non Constatée ou d’un ancien registre (Cheval de Selle, Poney, Trait ou Âne). Ce type d’inscription n’est possible que pour les Stud-books « ouverts », c’est-à-dire dans lesquels les animaux peuvent être inscrits sans que leurs parents le soient. Le but est d’augmenter le nombre d’individus et d’apporter une variété génétique tout en optimisant certaines caractéristiques d’une race ;
  • Inscription au titre de l’importation : l’équidé importé est inscrit dans un registre ou Stud-book étranger reconnu officiellement par la race en France.
Inscription au titre de l’ascendance

Les conditions d’inscription au titre de l’ascendance sont énumérées et concernent :

  • Les démarches administratives avec la déclaration de premier saut et la déclaration de naissance ;
  • L’identification comprenant le relevé de signalement, la pose d’un transpondeur ou la pose de boucles et éventuellement, l’attribution d’un nom et le contrôle de filiation ;
  • L’immatriculation et l’enregistrement auprès du SIRE ;
  • Les droits d’inscription éventuels au Stud-book ;
  • Les conditions que doivent respecter l’étalon et la poulinière.
Inscription à titre rétroactif

Il s'agit d'inscrire les animaux une fois que les parents ont régularisé leur situation quant à leur admission à la reproduction dans le Stud-book. 

Inscription à titre initial

Le règlement peut préciser d’autres exigences auxquelles l’équidé doit satisfaire ainsi que la procédure à respecter. Certains Stud-books n’autorisent pas les inscriptions à titre initial.

Inscription au titre de l’importation

 Un animal importé inscrit dans un Stud-book ou registre étranger officiellement reconnu par le registre ou Stud-book français peut être inscrit sur demande du propriétaire. La procédure à respecter est décrite dans cet article. 

Ce type d’inscription nécessite toutefois qu’un organisme étranger soit reconnu pour gérer la race dans le pays d’où provient l’animal. Certains Stud-books n’ont pas d’annexe à l’étranger et n’acceptent donc pas ce type d’inscription. 


Orientation du programme de sélection

Commission de Stud-book

Il est précisé :

Sa composition : elle comprend nécessairement un président, des éleveurs et un représentant de l’Ifce si l’association n’est pas agréée en tant qu’organisme de sélection.

Ses missions : elles sont issues de la réglementation générale et sont les suivantes :

  • Proposer les modifications du règlement et de ses annexes ;
  • Formuler des propositions relatives à l’amélioration de la sélection des reproducteurs dans le cadre des règles du berceau de la race lorsque celui-ci est situé à l’étranger, la valorisation, la promotion et la commercialisation ;
  • Se prononcer sur les cas particuliers proposés par l’Ifce.

Ses règles de fonctionnement afin de garantir la validité de ses décisions.

Sélection des reproducteurs

Commission nationale d’approbation / de classification

Le règlement de stud book établit :

Sa composition : elle comprend au minimum un président, un éleveur ou utilisateur et un représentant de l’Ifce si l’association n’est pas agréée en tant qu’organisme de sélection;

Sa mission : sélectionner ou classifier les candidats reproducteurs ;

Ses règles de fonctionnement pour garantir la validité de ses décisions.

Approbation / Classification des étalons

 Les conditions requises pour l’approbation ou la classification des étalons pour produire dans la race sont énumérées. 

Lorsqu’il s’agit d’une approbation : un étalon non approuvé ne peut pas reproduire dans la race. Il peut toutefois dans la plupart des cas être représenté. L’approbation peut être provisoire ou définitive, en fonction des Stud-books. 

Lorsqu’il s’agit d’une classification : quelle que soit la classification de l’étalon, celui-ci est autorisé à reproduire dans la race. La « note » qui lui est attribuée permet de classifier l’étalon afin d’orienter les utilisateurs quant à ses qualités. 


Confirmation / Classification des juments

 Les conditions requises pour la confirmation ou la classification des juments pour reproduire dans la race sont énumérées. 

Lorsqu’il s’agit d’une confirmation : la jument doit être confirmée pour reproduire dans la race. Elle peut dans la plupart des cas être représentée. La confirmation est définitive.  

La classification n’empêche en aucun cas de reproduire dans la race mais attribue une « note », une « classe » permettant d’orienter les utilisateurs quant aux qualités de la jument.


Techniques de reproduction

Le règlement précise si les produits issus de techniques de reproduction artificielles et ceux issus du clonage sont inscriptibles au Stud-book. 

Il est aussi indiqué s’il est autorisé d’utiliser la semence d’un étalon mort ou castré.

Examen onéreux des animaux

Il est spécifié que certaines procédures comme l’approbation, la confirmation ou l’inscription à titre initial peuvent être payantes au profit de l’association de race.

Droits d’inscription au registre

Pour certains Stud-books, l’inscription au titre de l’ascendance se fait à titre onéreux au profit de l’association. Le non-paiement entraîne la non-inscription du produit au Stud-book. Il pourra y être inscrit plus tard sous réserve de paiement d’un droit d’inscription majoré.

Annexes

On retrouve généralement en annexe :

Le standard de la race qui est une description physique à laquelle doit correspondre un animal pour être inscrit à titre initial, pour être approuvé ou confirmé ou pour obtenir la meilleure classification possible. Le standard permet aux éleveurs d’effectuer des choix en terme de reproduction afin de mettre en valeur ou d’atténuer certaines caractéristiques. Un standard n’est pas figé et est régulièrement révisé en fonction des évolutions significatives constatées chez un grand nombre de sujets ou en fonction de l’orientation que souhaite donner l’association au programme d’élevage.

Le règlement des concours d’élevage qui décrit les formalités administratives, le déroulement et les modalités de notation.

Les dispositions sanitaires applicables aux étalons et éventuellement aux juments.

En savoir plus sur nos auteurs
  • Cécile ARNAUD Responsable du bureau naissances et conseiller juridique - Ifce
  • Mathilde DHOLLANDE Responsable marketing et communication Ifce-SIRE
  • Marion WUJEK-MOREAU Conseillère Juridique SIRE
Pour retrouver ce document: www.equipedia.ifce.fr
Date d'édition: 20 09 2019
Cette fiche vous a-t-elle été utile ?